Accident du travail : exposition répétée à un contaminant
Cette décision porte sur une exposition répétée au travail ayant mené à la reconnaissance d’une aggravation de l’asthme, d’une rhinite allergique, d’une hypersensibilité environnementale et d’un syndrome de fatigue chronique.
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Exposition répétée au travail
Le Tribunal reconnaît qu’une exposition répétée à un contaminant inhabituel dans le milieu de travail peut s’apparenter à un accident du travail ou relever des risques particuliers du travail.
Article 2 et article 30 LATMP
Le Tribunal retient que l’exposition à un contaminant inhabituel dans le milieu de travail peut s’apparenter à un accident du travail ou relever des risques particuliers du travail.
À retenir
La preuve doit raconter le milieu réel: exposition, événements, symptômes, diagnostics et lien avec le travail. La qualification juridique dépend ensuite des faits propres au dossier.